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Durée de conservation des documents dans la région Sud avant broyage et valorisation
Durée de conservation des documents dans la région Sud avant broyage et valorisation
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Type de documents / Durée de conservation
SANTE
Remboursement / 2 ans
Ordonnance/1 an
versement des indemnités Journalière / Retraite
Vaccination,G sanguin,C de santé / Permanent
certificat médical,examen / Permanent
Particulier employeur
Bulletin de paye,contrat de Travail /5 ans
Charge sociales / 3 ans
Horaires du Salarié /1 an
Déclaration d'accident /5 ans
Attestation Fiscale/ 3 ans
Solde de tout compte /3 ans
Papiers Militaires
Livret / attestation des services accomplis / Permanent
Travail Chômage Retraite
Bulletin,contrat,certificat de travail / Retraite
Attestation Pole emploi / Obtention de l'allocation chômage
Justificatif d'allocation / 3 ans
Solde de tout compte / 3 ans
Bulletin pension de retraite / Permanent
Notes de frais / 3 ans
Carte d'invalidité / Retraite
Impôts et Taxes
Déclaration Revenus / 3 ans
Avis d’impôt Locaux / 1 an
Logement
Fac Electricité,gaz,eau / 5 ans
Téléphone, internet /1 an
Preuve de restitution matériel / 2 ans
Fac liées au travaux /10 ans gros oeuvre/ 2 ans petits travaux
Ramonage / 1 an
entretien Chaudière / 2 ans
Titre de propriété / Permanent
Charge Copropriété / 5 ans
Contrat de location, état des lieux, quittance / Durée de la location + 3 ans
Justificatif aide logement/2 ans
Famille Scolarité
Acte d'état civil/ Permanent
Versement Allocation Familiales /5 ans
Jugement de divorce, adoption / Permanent
Reconnaissance d'un enfant, contrat de Mariage,livret Famille / Permanent
Diplôme / Permanent
Banque
Chèque à encaisser / 1 an et 8 jours
Contrat de prêt immo / 2 ans
Relevé de compte+ Talon de Chèque/ 5 ans
Véhicule
PV pour amande forfaitaire / 3 ans
Facture achat, réparation / Durée de conservation véhicule
Certification d'examen du permis/ 4 mois
Certification de cession du véhicule / Durée de conservation véhicule
Assurance
Quittance, Avis d'échéance, Résiliation Preuve Règlement / Date doc+ 2 ans
Contrat / Durée du contrat+ 2 ans
Relevé d'info auto / Permanent
Assurance vie / 10 ans
Dommage corporel / 10 ans
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