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- Durée de conservation des documents dans la région Sud avant broyage et valorisation
Durée de conservation des documents dans la région Sud avant broyage et valorisation
Durée de conservation des documents dans la région Sud avant broyage et valorisation.
Type de documents / Durée de conservation
SANTE- Remboursement / 2 ans
- Ordonnance/1 an
- versement des indemnités Journalière / Retraite
- Vaccination,G sanguin,C de santé / Permanent
- certificat médical,examen / Permanent
Particulier employeur
- Bulletin de paye,contrat de Travail /5 ans
- Charge sociales / 3 ans
- Horaires du Salarié /1 an
- Déclaration d'accident /5 ans
- Attestation Fiscale/ 3 ans
- Solde de tout compte /3 ans
Papiers Militaires
- Livret / attestation des services accomplis / Permanent
Travail Chômage Retraite
- Bulletin,contrat,certificat de travail / Retraite
- Attestation Pole emploi / Obtention de l'allocation chômage
- Justificatif d'allocation / 3 ans
- Solde de tout compte / 3 ans
- Bulletin pension de retraite / Permanent
- Notes de frais / 3 ans
- Carte d'invalidité / Retraite
Impôts et Taxes
- Déclaration Revenus / 3 ans
- Avis d’impôt Locaux / 1 an
Logement
- Fac Electricité,gaz,eau / 5 ans
- Téléphone, internet /1 an
- Preuve de restitution matériel / 2 ans
- Fac liées au travaux /10 ans gros oeuvre/ 2 ans petits travaux
- Ramonage / 1 an
- entretien Chaudière / 2 ans
- Titre de propriété / Permanent
- Charge Copropriété / 5 ans
- Contrat de location, état des lieux, quittance / Durée de la location + 3 ans
- Justificatif aide logement/2 ans
Famille Scolarité
- Acte d'état civil/ Permanent
- Versement Allocation Familiales /5 ans
- Jugement de divorce, adoption / Permanent
- Reconnaissance d'un enfant, contrat de Mariage,livret Famille / Permanent
- Diplôme / Permanent
Banque
- Chèque à encaisser / 1 an et 8 jours
- Contrat de prêt immo / 2 ans
- Relevé de compte+ Talon de Chèque/ 5 ans
Véhicule
- PV pour amande forfaitaire / 3 ans
- Facture achat, réparation / Durée de conservation véhicule
- Certification d'examen du permis/ 4 mois
- Certification de cession du véhicule / Durée de conservation véhicule
Assurance
- Quittance, Avis d'échéance, Résiliation Preuve Règlement / Date doc+ 2 ans
- Contrat / Durée du contrat+ 2 ans
- Relevé d'info auto / Permanent
- Assurance vie / 10 ans
- Dommage corporel / 10 ans
Publié le : 30/03/2020
Mis à jour le : 21/05/2026
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